Bureau Délibératif du 28 juin 2017




DELIBERATIONS

1 - Développement urbain et social / écologie urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/6432017/2020 - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/645Subvention à l'association Profession Banlieue pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/646PIA écocité 2 : approbation des conventions tripartites entre Plaine Commune; l'ALEC et les copropriétés lauréates - Délibération - (sans annexe)29/06/2017

2 - Développement économique, emploi, insertion


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/612INITIATIVE PLAINE COMMUNE : Avenant 2017 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/613Partenariat entre Plaine Commune et le Comité Départemental du Tourisme - avenant n°1, 2017 - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/614LA MIEL : avenant 2017 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/615Projet de Savante Banlieue 2017 - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/616Versement d'une subvention au CRIG (Club Robotique de l'Institut Galilée) de l'université Paris 13 pour sa participation à la coupe de France de robotique - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/617Versement d'une subvention à l'Ecole Doctorale Esthétique, Sciences et Technologies des Arts (EDESTA) de l'université Paris 8 pour l'organisation d'un workshop international - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/618Versement d'une subvention au laboratoire d'informatique Paris Nord (LIPN-CNRS) de l'université Paris 13 pour l'organisation d'une manifestation scientifique sur les polyèdres et l'optimisation combinatoire - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/619Versement d'une subvention au laboratoire de Sciences et procédés des matériaux (LSPM) de l'université Paris 13 pour l'organisation d'un colloque sur le frittage - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/620Versement d'une subvention à SUPMECA pour l'organisation d'un colloque national sur les assemblages mécaniques - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/621Partenariat entre Plaine Commune et le Centre des monuments nationaux - Avenant n° 3, 2017, à la convention pluriannuelle - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/622POLE MEDIA GRAND PARIS - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/625Adhésion à l'association Neufs et Transilie - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/631Partenariat entre Plaine Commune et l'Office de Tourisme Intercommunal : projet "Avenue du Street Art" édition 2017 - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/666Proposition de prise en charge des frais liés à la participation au salon Innovative City - Délibération - (sans annexe)29/06/2017

3 - Espaces publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/632Pierrefitte-sur-Seine - Requalification de l'avenue de la République - convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec la Ville - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/637Redevance spéciale DIB : conventions via la collecte pneumatique - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/640Politique territoriale de mise en conformité des rejets domestiques - charte d'engagements des entreprises - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/641COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE "EAU ET ASSAINISSEMENT" DE PLAINE COMMUNE - PROGRAMMATION 2017 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/642Mise en place d'une signalétique extérieure aux abords du cimetière intercommunal des Joncherolles - Signature d'une convention avec le SICJ - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/650Secteurs Sud Plaine et EMGP - Convention de cofinancement de l'étude ' mobilité et stationnement ' avec ICADE - Délibération - (sans annexe)29/06/2017

4 - Finances / Ressources humaines/ Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/630Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive du groupement de commandes et des marchés - Délibération - (sans annexe)29/06/2017

5 - Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/627Approbation et autorisation de signature de l'avenant - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/628Approbation et autorisation de signature de l'avenant - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/629Approbation et autorisation de signature de l'avenant - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/633Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/636Autorisation de signature des marchés - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/639Attribution et autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/644Approbation et autorisation de signature de l'avenant - Délibération - (sans annexe)29/06/2017
BD-17/647Etude-action d'Opale sur les fabriques culturelles et créatives du territoire : approche économique / phase 2 - Délibération - (sans annexe)29/06/2017